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S2F - Groupe Partnaire Siège social : 1 rue Michel Royer, 45000 ORLEANS Téléphone :02 38 78 94 60 Télécopie : 02 38 78 94 69 |
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Conception, Réalisation, Hébergement : |
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Photographies : Groupe Partnaire |
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Le présent site partnaire.fr est la propriété de la société S2F - Groupe Partnaire, S.A au capital de 1.000.000 ?, inscrite au registre du commerce et des sociétés d'ORLEANS, sous le numéro RCS B 340 347 202 dont le siège social est situé au 13 bd de Verdun, 45000 ORLEANS. Le directeur de la publication du Site Web est Philippe GOBINET. |
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On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la société S2F - Groupe Partnaire, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle. |
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Licence d'utilisation du Contenu du Site partnaire.fr |
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Du seul fait de sa connexion au site partnaire.fr, l'utilisateur reconnaît accepter de la société S2F - Groupe Partnaire une licence d'usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes : - La présente licence accordée à titre non exclusif n'est pas transmissible. - Le droit d'usage conféré à l'utilisateur est personnel et privé : c'est-à-dire que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l'entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en Intranet ou en Extranet d'entreprises. - Cet usage comprend seulement l'autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier. - Tout autre usage est soumis à l'autorisation expresse préalable de la société S2F - Groupe Partnaire. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française. Pour toute information et demande de reproduction sur support papier ou électronique : contacter le siège social de la société. |
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La société Stockho, société anonyme, au capital de 153 045 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris, sous le numéro B 432 802 379, dont le siège social est situé 14 rue Favart, 75002 Paris - France, représentée par Monsieur Bertrand Fredenucci, en qualité de Président Directeur Général, assure la réalisation, l'intégration, la maintenance du site partnaire.fr. |
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Autorisation de reproduction de contenus sur support électronique |
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S2F - Groupe Partnaire, 1 rue Michel Royer 45000 ORLEANS. Fax : 02.38.78.94.69 E-mail : groupe.partnaire@partnaire.fr.
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